Assistance à travaux de Dépollution / Réhabilitation
Ø PROBLEMATIQUE ET RESPONSABILITES DU MO
Le diagnostic de pollution suivi de l’Evaluation Détaillée des Risques (EDR) ayant défini les zones à réhabiliter en fonction de l’usage futur, ainsi que le seuil de réhabilitation, il revient au Maître d’Ouvrage (MO) de s’assurer de la dépollution du site.
Or, afin de garantir la plus grande impartialité et préserver au mieux les intérêts du MO, il nous apparaît primordial de ne pouvoir être juge et partie, à savoir que les travaux de dépollution ne doivent pas être réalisés par le Bureau d’Etudes ayant conduit les diagnostics et vice et versa.
Cependant, dans une problématique complexe tant du point de vue technique que juridique, qu’est le domaine des sites et sols pollués, le MO peut d’une part engager sa responsabilité et d’autre part, signer un contrat de réhabilitation qui ne lui apporte pas les garanties nécessaires.
Il est donc primordial pour ce dernier de s’entourer d’un Conseil pour l’Assistance à Travaux, Indépendant et financièrement non rémunéré sur les quantités traitées.
Ø LES PRESTATIONS DE NERTHUS-ENVIRONNEMENT
Notre assistance à travaux consiste en les principaux points suivants ; elle peut être modulée en fonction des démarches.
Dans tous les cas, notre rémunération est basée sur des coûts d’ingénierie, indépendamment des coûts de traitement à la charge directe du MO, et ce afin de préserver au mieux vos intérêts et garantir notre impartialité.
Les différentes phases sont les suivantes :
· Rédaction du cahier des charges pour la consultation des entreprises de dépollution ;
· Analyse technico-économique des offres et propositions de choix ;
· Assistance à la rééducation du contrat de dépollution –moyens, garanties, limitations, pénalités de retard, conditions d’hygiène et sécurité, etc.) ;
· Suivi ou supervision des travaux ;
· Analyses contradictoire de fonds de fouille ;
· Rapport de synthèse ;
· Réception des travaux et contrôles des factures.
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